Mentions légales

PRESENTATION     Ce site est édité par l'association "Ball-Trap Montluçon Quinssaines" "(BTMQ)" ayant son siège Chemin du Ball-Trap 03380 Quinssaines.Nous avons choisi pour son hébergement la société "E.monsite".Directeur de la Publication : Monsieur Jean-Marc Dété, trésorier de l'association BTMQ.

L'association B.T.M.Q. est enregistrée auprès des services de l'INSEE, au répertoire SIRENE sous le numéro SIREN 438566671, identifiant SIRET du siège : 43856667100014. Catégorie juridique : 9220 - Association déclarée. Activité principale exercée : 9312Z - Activités des clubs de sport.

DONNEES PERSONNELLES

En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous    souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez nous adresser un e-mail à l'adresse suivante : blois.christophe@neuf.fr

RESPONSABILITES     Le site "http://balltrapquinssaines.e-monsite.com" est un site d'actualités et revêt un caractère strictement informatif. Il n'emporte en soi aucun engagement juridique ni accord contractuel de la part de l'association BTMQ qui se réserve par ailleurs le droit de modifier, à sa convenance, les informations et services présentés.

L'association BTMQ n'accepte aucune responsabilité, ne fournit ni déclaration, ni garantie concernant l'exactitude et la fiabilité du contenu de ce site, en tout ou partie.     L'association BTMQ met tout en oeuvre pour offrir aux internautes des outils disponibles et des informations fiables. L'association BTMQ ne saurait garantir aux internautes l'exactitude, la complétude, l'actualisation en temps réel des informations fournies et la disponibilité de son site internet. L'association BTMQ ne saurait garantir à l'utilisateur le secret de la correspondance des courriers électroniques ou de tout autre mode de communication utilisant le support du réseau internet et pouvant être captés par un tiers du fait du mode de circulation des données sur ce réseau.

Les utilisateurs font leur affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l’accès au site. Ils conservent à leur charge les frais de télécommunication lors de l’accès à internet et de l’utilisation du site. Nous ne garantissons pas que ce site fonctionnera en tout ou partie sur tous les environnements matériels et logiciels. De plus, il appartient à chaque Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur internet. En conséquence, la responsabilité de l'association BTMQ ne pourra en aucun cas être engagée du fait de l'utilisation des informations fournies et/ou des outils mis à disposition sur ce site.

Nous ne sommes responsables en aucune façon (que ce soit par contrat, négligence, violation d'obligation y compris d'obligation statutaire ou toute autre cause d'action) de tous dommages, temporaires ou permanents, subis par des équipements électroniques ou des logiciels, susceptibles de se produire pendant l'utilisation de ce site.

Ce site web peut vous présenter des liens à d'autres sites, susceptibles de vous intéresser. Cependant, nous n'avons aucun contrôle sur ces sites et nous n'en faisons pas la promotion. Vous acceptez que nous ne sommes pas responsables de la disponibilité du contenu, ou des produits et services disponibles sur ces sites web.En outre, la responsabilité de l'association BTMQ ne saurait être engagée dans les cas suivants :

-Difficultés de fonctionnement ou interruption de ses services indépendamment de la volonté de la Fédération Française de Ball Trap (F.F.B.T.) Interruptions momentanées des services ou du site "http://balltrapquinssaines.com " nécessaires à son évolution, maintenance ou mise à jour.

- Défaillances ou dysfonctionnement du réseau internet dans la transmission de données, messages ou documents.

- Internet est un média instable par définition. Des erreurs, des omissions, des interruptions et des retards de service peuvent se produire à tout moment. En conséquence, notre responsabilité ne peut être engagée sur ces erreurs, omissions, interruptions et retards.

PROPRIETE INTELLECTUELLE     Le contenu de notre site web, y compris et sans exclusivité tous les logiciels, informations, données, textes, photographies, graphiques, sons et vidéos sont protégés par copyright, marques de commerce, marques de service, brevets ou autres titres de propriété.

Sauf dans la mesure où cela est expressément autorisé dans ces modalités d'utilisation, le contenu de ce site web ne peut être récupéré, affiché, modifié, copié, imprimé, vendu, loué, rétro développé ou transmis de quelque façon que ce soit, sans notre accord écrit préalable.

Vous pouvez récupérer, afficher, copier, imprimer ou télécharger le contenu de ce site web uniquement dans les cas suivants :

- Le contenu de ce site peut être copié, en tout ou partie, si les informations sont utilisées pour un usage personnel.

- Le contenu de ce site peut être copié, en tout ou partie, au bénéfice d'une tierce partie si toutes les conditions suivantes sont réunies :

    a) La copie mentionne ce site comme source et donne l'adresse complète du site ainsi que les informations de copyright.

    b) La copie mentionne qu'elle est protégée par le droit d'auteur, qui doit être respecté par la tierce partie.

    c) La copie, en tout ou partie, ne doit pas être insérée dans un autre texte ou publication, sous aucune forme que ce soit, sans notre accord écrit préalable.

    d) La copie, en tout ou partie, ne doit pas être stockée sur un autre site web ou tout autre système électronique, sans notre accord écrit préalable.

    e) La copie, en tout ou partie, ne doit jamais être divulguée à des fins commerciales, excepté dans le cas d'une demande d'achat émanant de votre part ou de la part d'autres personnes/sociétés et    concernant des produits ou services spécifiés sur le site, sans notre accord écrit préalable. 

    L’acceptation des présentes conditions générales ne peut être que pleine et entière. L’Utilisateur qui n’accepte pas d’être lié par les présentes conditions générales ne doit pas accéder au Site ni utiliser les Services.